informations légales. ........................ ............
Mise à jour
- 30/07/2008.............llll............................................
QUARTZCOLOR
est une marque déposée qui est la propriété
exclusive de la société PROCYL.
Elle a été déposée en France le 07/08/1972 sous le numéro 1210786 en classe 19 pour désigner les matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grés ou en ciment, produits pour la construction de routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées et notamment des sables colorés.
PROCYL a également déposé la marque QUARTZCOLOR
le 28/10/1988 sous le numéro 1496189 en classes 2, 19
et 27 pour désigner les couleurs, vernis, laques et matières
tinctoriales, résines naturelles à l'état
brut. matériaux de construction non métalliques,
construction transportables non métalliques, monuments
non métalliques. revêtements de sols et revêtements
muraux non en matières textiles.
PROCYL est également titulaire de la marque internationale
QUARTZCOLOR, enregistrée le 07/04/1989 sous le numéro
537211 en classes 2, 19 et 27 pour désigner les couleurs,
vernis, laques et matières tinctoriales, résines
naturelles à l'état brut, matériaux de construction
non métalliques, construction transportables non métalliques,
monuments non métalliques. Revêtements de sols et
revêtements muraux non en matières textiles. Les
pays désignés par cet enregistrement sont le Benelux,
la Suisse, I 'Allemagne, L'Italie et L'Espagne.
Toute reproduction ou imitation,
totale ou partielle de la marque QUARTZCOLOR est interdite, sauf
autorisation expresse de la société PROCYL.
Droit et création
Toute représentation
ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le
consentement de la société PROCYL est illicite
(Loi du 11 Mars 1957, article 40, 1er alinéa). Cette représentation
ou reproduction illicite, par quelque procédé
que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
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